Comités techniques paritaires autres que DGP :
- Comité ministériel du 21 mai 1975 concernant "l'application de la réforme des prestations d'ingénierie et d'architecture à l'administration des PTT".
- CTP central de la direction du budget et de la comptabilité, octobre 1975.
- CTP ministériel du 9 juin 1976 concernant la "formation professionnelle"
- CTP centraux de la DIPAS du 17/05/1977, 28/06/1977, 8/11/1977, 2/07/1979 ; notes de synthèses sur le fonctionnement et les compétences des CTP, 1977.
- CTP départemental de Seine-et-Marne, mise en place des groupements postaux, vers 1977.
- CTP régionaux (direction des services ambulants) séances des 3/11/, 23/11, 22/12 1977.
- CTP régionaux (direction des centres régionaux de Paris), séance du 6/2/1979.
, Commissions d'hygiènes et de sécurité (CHS) 1 1977-1982
Commission nationale d'hygiène et de sécurité dans les services d'acheminement : dossier de séance du 7 et 8 février 1977 tenues à Strasbourg-Schilighein centre de tri : comptes rendus des réunions précédentes, examen des voeux, propositions budgétaires, recensement des accidents, comptes rendus des CHS régionales, février 1977.
CNHS, révision de la réglementation concernant l'organisation des CHS des centres de tri ; extension des CHS aux ateliers-garages du services automobile, préparation de la réglementation : notes, correspondance, 1978.
Note sur le rattachement des commissions d'hygiène et sécurité au service du personnel de la direction générale des postes, note, 2 p., n.d. (vers 1980 ?).
CNHS des services d'acheminement du courrier et des ateliers - garages du service automobile, séance du 22 juin 1978 ; travaux préparatoires, notes correspondance comptes rendus régionaux (dossiers échantillonnés de 5 DR : Amiens, Bordeaux, Châlons-sur-Marne, Clermont-Ferrand, Dijon).
CNHS du 22 juin 1978, dossier de séance ou rapport de synthèse (proposition budgétaire, cahiers d'hygiène et de sécurité, voeux, comptes rendus des régions)
CNHS du 22 juin 1978, projet de compte rendu et compte rendu définitif ; interventions post-réunion

19960438/7

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes ; Service du personnel - Direction des ressources humaines (1968-198...