Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archival document : BUQUAIRE, Bruno
CHAUVEAU, Florence
COGNET, Giselle
COSTA DE BEAURGARD, Albert
COSTE, Thierry
DE FROISSARD, Broissia
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Date 1996 - 1996

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Title

BUQUAIRE, Bruno
CHAUVEAU, Florence
COGNET, Giselle
COSTA DE BEAURGARD, Albert
COSTE, Thierry
DE FROISSARD, Broissia
DELFINE, Louis
DELPEUCH, Michel
DICTHNICH, Robert
DUCROS, Michèle

Reference

19990105/177

Finding aid

Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1996)

Persons

BUQUAIRE, Bruno, CHAUVEAU, Florence, COGNET, Giselle, COSTA DE BEAURGARD, Albert, COSTE, Thierry, DE FROISSARD, Broissia, DELFINE, Louis, DELPEUCH, Michel, DICTHNICH, Robert, DUCROS, Michèle

Themes

industrie, personnel

Type of material

dossier de carrière

Function

gestion du personnel