Archival document : CNHS du 7 et 8 février 1978 à Bordeaux, dossier de séance dont approbation du compte rendu de la séance précédente ; propositions...
Title
CNHS du 7 et 8 février 1978 à Bordeaux, dossier de séance dont approbation du compte rendu de la séance précédente ; propositions budgétaires ; recensement des accidents ; recensements des voeux ; comptes rendus régionaux des CRHS.
Echantillonnage des propositions exprimées lors des CRHS : comptes rendus pour 5 DR Amiens, Bordeaux, Châlons-sur-Marne, Clermont-Ferrand, Dijon, ler semestre, 1978.
Echantillonnage des P. V. des CRHS pour les DR de Amiens, bordeaux, Châlons-sur-Marne, Clermont-Ferrand, Dijon, 2ème semestre 1978.
CNHS des services d'acheminement du courrier et des ateliers-garages du service automobile, commissions restreintes du 29 janvier et 2 février 1979 concernant les accidents de travail, avis des commissions restreintes sur la liste des accidents, 1979.
CNHS du 4 avril 1979 pour le service automobile : dossier de séance
Commissions préparatoires des 17 - 18 décembre 1979 en préparation de CNHS de janvier 1980 : "service acheminement" : notes, correspondance, 1979 ; "Service auto" compte rendu des travaux de la CNHS, pour la XIème session, 1980.
CNHS Service-auto 12ème et 13ème sessions du 4 novembre 1980, réunion à Paris : dossier de séance, 1980.
Reference
19960438/8