Archival document : Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

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Aspach-Bandelier

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4 Q 11/3

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Cette série des tables alphabétiques ne reprend qu'en partie la série précédente des tables. Pour des dates anciennes, mieux vaut consulter les deux séries de tables

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Archives départementales du Territoire de Belfort

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