COMMUNAUTE DES SOEURS DE LA MISERICORDE DE BORDEAUX TRANSFERT DE SIEGE AU PLAN MEDOC DECRET DU 31 MARS 1978 RECONNAISSANCE LEGALE COMME ETABLISSEMENT PARTICULIER DES SOEURS DE MARIE JOSEPH DU DORAT VENTE DE L'IMMEUBLE DE BORDEAUX ARRETE DU 8 FEVRIER 1977 (33/10)
ABROGATION DU TITRE D'EXISTENCE LEGALE DE L'ETABLISSEMENT PARTICULIER DE LA CONGREGATION DES SOEURS DE LA SAINTE FAMILLE DE BORDEAUX DONT LE SIEGE ETAIT A PARIS 18ème 12, RUE SAINT RUSTIQUE (33/11) DECRET DU 6 JUILLET 1993 ETABLISSEMENT PARTICULIER DE BORDEAUX DES FILLES DE LA CHARITE DE SAINT VINCENT DE PAUL APPORT ASSOCIATIF ARRETE EN DATE DU 4 MARS 1994 (33/12)
LEGS DE M. OLEG ALESCHENKO AU MONASTERE DE BETHANIE DE LA RESURRECTION DU CHRIST DE GUETLSEMONIE (JERUSALEM) (33/13)
Congrégation des Soeurs de Saint François d'Assise de Montpellier rattachement des congrégations franciscaines d'Avignon et de Vichy décret du 15 juin 1978 (34/01)
Apport de la Congrégation des soeurs de Marie Joseph et de la Miséricorde à l'Association AGFAS (34/02)
Soeurs de Saint François d'Assise (établissement particulier d'Avignon) transfert d'immeuble - Arreté du 11 JUIN 1992 (34/03)
Congrégation des Dominicaines des Tourelles vente d'un immeuble à Soissy Sur Seine (Etiolles/Essonne) Arrêté du 7 octobre 1992 (34/04)
Soeurs de Saint-François d'Assise Transfert de bien (34/05)
Congrégation des Soeurs de Notre Dame Auxiliatrice de Montpellier vente d'une propriété à Manosque arrêté du 19 mars 1992 (34/06)
Province de France de la Congrégation du Sacré Coeur de Marie à Béziers Vente à la Safer d'une propriété viticole Abayssant le Haut (Communes de Béziers et Vendres) Arrêté du 17 janvier 1984 (34/07)
Congrégation des Dominicaines des Tourelles à Saint Mathieu De Trévieres demande de reconnais sance légale décret du 17 février 1976 (34/08)
Congrégation des Religieuses du Sacré Coeur de Marie Vente d'un immeuble arrêté du 20 décembre 1993 (34/09)
Congrégation des Soeurs de Saint François d'Assise vente d'une propriété à Chatillon sur Bagneux (Hauts de Seine) Arrêté du 10 décembre 1990 (34/10)
Congrégation des Soeurs de Notre Dame Auxiliatrice modification des statuts (Différend construction d'un immeuble de 5 étages, au lieu de 3 autorisés) (34/11)
Modification des statuts de la congrégation des Soeurs de Notre Dame Auxiliatrice à Montpellier décret du- 29 novembre 1991 (34/12)
Congrégation des Religieuses Franciscaines de la Petite Famille du Sacré Coeur de Jésus -d'-Alès-Affiliation à la Congrégation des Soeurs de Saint François d'Assise de Montpellier décret du 5 février 1976 (34/13)
Congrégation des Soeurs Garde Malades de Notre Dame Auxiliatrice de Montpellier modification des statuts décret du 22 mai 1970 (34/14)
Congrégation des Soeurs du Sacré Coeur de Marie de Béziers modification des statuts comportant notamment :
a) la transformation du titre en "Soeurs du Sacré Coeur de Marie Immaculée"
b) reconnaissance légale de la Province de France décret du 21 octobre 1974 (34/15)
Congrégation des Soeurs de Marie Joseph et de la Miséricorde résidence Marie Elisabeth (34/16)
Reconnaissance légale des Carmélites de Montpellier décret du 19 aout 1993 (34/17)
Communauté des Soeurs de Notre Dame du refuge de Montpellier Transformation en Congrégation à Supérieure Générale Sous le Nom de Soeur de Saint François d'Assise Modification des statuts décret du 2 juillet 1973 (34/18)
Congrégation des Dominicaines des Tourelles Legs de Melle Massart (34/19)
Congrégation des Soeurs de Saint-François d'Assise à Montpellier Transfert de biens immobiliers arrêté du 8 janvier 1985 (34/20)
Congrégation des Soeurs de Saint Charles de Lyon Vente d'un terrain à l'Etat en vue de la construction d'un hôtel de Police à Montpellier arrêté du 12 février 1990 (34/21)
Congrégation des Soeurs de Saint François d'Assise à Montpellier vente d'immeubles (34/22)
Province de France de la Congrégation du Sacré Coeur de Marie vente d'un immeuble à Montpellier (HERAULT) (34/23)
Frères de la Mission Franciscaine demande de reconnaissance légale (34/24)
Congrégation des Soeurs de Notre Dame Auxiliatrice vente d'un immeuble à Chambéry (34/25)

19960256/10

Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Cher à Landes) (1962-1995)