Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archival document : Registres paroissiaux et/ou d'état civil : an II

Date 1793 - 1794

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Images produites à partir du microfilm : 5 MI 9 R 115

Reference

FRAD021EC 239/209

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Etat civil de la Côte-d'Or

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Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 618 images numériques

Observations

Commentaire

Pour information, le lot se décompose comme suit :

Mariages, 1793 - an II, actes dressés par section :

Section de la Halle : vues 0001-0026 (reprise 11 nivôse an II),Section de la Liberté : vues 0027-0096, Section de la maison commune : vues 0096-0148

Reconnaissances, 09/03/1810 et 18/06/1810 : vues 0155-0157

Décès, 1793 - an II, actes dressés par section :

Section du centre : vues 0158-0201, Section de Crébillon : vues 0202-0374, Section de l'Egalité : vues 0375-0424, Section de la Liberté : vues 0424-482, Section de la Halle : vues 0482-0555, Section de la maison commune : vues 0555-0613

Type of material

Document d'archives

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