COMMUNAUTE DES SOEURS DE NOTRE DAME DES ANGES A DIGNE RECONNAISSANCE LEGALE COMME ETABLISSEMENT PARTICULIER DES SOEURS DE CHARITE, PRESENTATION DE LA SAINTE VIERGE DE TOURS DECRET DU 25 SEPTEMBRE 1970 (37/08)
LEGS DE M. CHAPEYROUT EN FAVEUR DE LA CONGREGATION DE LA SAINTE VIERGE DE TOURS OPPOSITION DES HERITIERS DECRET DU 27 FEVRIER 1992 (37/09)
SOEURS DE CHARITE PRESENTATION DE LA SAINTE VIERGE A TOURS VENTE D'UN IMMEUBLE A TOULOUSE ARRETE DU 17 DECEMBRE 1991 (37/10)
COMMUNAUTE DES SOEURS DE NOTRE DAME DES ANGES A PARIS TRANSFORMATION EN ETABLIS SEMENT PARTICULIER DE LA CONGREGATION DES SOEURS DE CHARITE, PRESENTATION DE LA SAINTE VIERGE A TOURS DECRET DU 21 MAI 1970 (37/11)
SOEURS DE LA CHARITE PRESENTATION DE LA SAINTE VIERGE (TOURS CEDEX) VENTE D IMMEUBLE (37/12)
ARRETE DU 20 DECEMBRE 1993. SOEURS DE LA CHARITE PRESENTATION DE LA SAINTE VIERGE DE TOURS VENTE D'UN IMMEUBLE A CANCON (LOT ET GARONNE)
37/13. CONGREGATION DES SOEURS DE LA CHARITE PRESENTATION DE LA SAINTE VIERGE VENTE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 9/11/13 RUE D'ESCURES 45000. ORLEANS ARRETE DU 20 JANVIER 1994 (37/14)

19960256/14

Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Cher à Landes) (1962-1995)