Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archival document : Registres paroissiaux et/ou d'état civil : 1772 - 1772

Date 1772 - 1772

See the context of the description

Link to the viewer

Scope content

Présentation du contenu

Images produites à partir du microfilm : 5 MI 9 R 80

Reference

FRAD021EC 239/079

Finding aid

Etat civil de la Côte-d'Or

Physical description

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 369 images numériques

Observations

Commentaire

Collection communale conservée en mairie (vues extraites du registre original B 613).

Archival document : Registres paroissiaux et/ou d'état civil : 1772 - 1772

Scope content

Reference

Finding aid

Physical description

Observations

Type of material

Where to access this document :

Archival document : Registres paroissiaux et/ou d'état civil : 1772 - 1772

Scope content

Reference

Finding aid

Physical description

Observations

Type of material

Where to access this document :

Context of description

Links