Finding aid : 2 O 2219-2224 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Châtillon-sur-Cluses (1860-1938)
Scope content
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Reference
2 O 2219-2224
Publication
Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy
Records creator's history
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale
Source of acquisition
Versement
Description :
Arrangement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Conditions governing access
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions governing reproduction
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Languages
Langue des unités documentaires: Français
Physical description
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 17
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Additional resources
Bibliography
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.
[Cote : Us 257]
Bulletin paroissial de Châtillon-sur-Cluses [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1935 à 1943.
S'intitule réellement : ºEcho paroissial de Châtillon-sur-Clusesº, 1935-1943. Revue mensuelle. [Cote : BP 34]
Bulletin d'informations municipales [texte imprimé]. — Châtillon-sur-Cluses : Mairie de Châtillon-sur-Cluses, 2001-en cours. [Cote : BM 404]
Notre-Dame du Mont-Provent à Chatillon -sur-Cluses [texte imprimé] / P. Léon Buffet. — [s. l.] : [s. n.], [1939] (Annecy : F. Abry et Cie). — 1 vol. (32 p.) : ll. ; 18 cm. [Cote : Br 1081]
Il y a 740 ans, au château de Châtillon-sur-Cluses, le comte Pierre II de Savoie épousait la princesse Agnès de Faucigny [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [1974]. [Cote : DOC 415]
V.- Liste des châtelains et vice-châtelains du mandement de Châtillon et Cluses (1259-1552) : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. — pp. 119-121.
In : Mémoires et Documents de la Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1888.- Tome XXVII. — 1888.
[Cote : PER 1394]
Repository
Archives départementales de la Haute-Savoie
Finding aid id
FRAD074_000001439