Finding aid : E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
Scope content
Ce fonds d'archives remonte au XVIIe siècle.
Publication
Archives départementales de la Haute-Savoie
2010, complété en 2011
Annecy
Records creator's history
Origine:
Nâves-Parmelan (Haute-Savoie).
La commune de Nâves-Parmelan fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton d'Annecy-le-Vieux. Elle compte, en 2008, 901 habitants.
Source of acquisition
Les archives communales sont entrées par voie de trois dépôts suite aux inspections des archives communales de 1997 et 2008.
Description :
Arrangement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions governing access
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions governing reproduction
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Languages
Langue des unités documentaires: Français, italien.
Physical description
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 42 boîtes, 2 pochettes à dessin.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,50
Additional resources
Bibliography
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F
Cote Us 258
Nâves. Résumé historique, juin 1987 [texte imprimé] / Gérard Panisset. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. - 1 cahier non paginé
Photocopies
Cote F 610
Au pied du Plateau des Glières, Naves-Parmelan [texte imprimé] : Un village dans la guerre : Mort du capitaine Anjot, 26 mars 1944-7 avril 1944 / Claude Antoine. - [S.l.] : [s.n], [après 1988]. - 1 vol. (83 p.) : ill., fig., carte, couv. ill. ; 21 cm
Dédicace de l'auteur et hommage
Provient de la bibliothèque du colonel Huot, achetée en 2007 par le Conseil général de la Haute-Savoie
Cote Br 5865
Nâves infos [texte imprimé]. - Nâves : Mairie de Nâves, 1989-en cours
Feuille d'information municipale
Dépôt légal
Mensuel
Cote BM 305
Repository
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.
Finding aid id
FRAD074_000000273