Finding aid : Les archives du Service des phares et balises (1685-2008).
Scope content
Cet instrument de recherche regroupe l'ensemble des informations issues de l'étude détaillée des inventaires concernant les phares et balises :
Sous-série F/14, Travaux publics :
F/14/751-F/14/752, F/14/754, F/14/759, F/14/1120/1, F/14/18374, F/14/19331-F/14/19335, F/14/19470-F/14/19474, F/14/19705-F/14/19710, F/14/19819-F/14/20346, F/14/20441-F/14/20444, F/14/20510, F/14/20743-F/14/20749, F/14/20775-F/14/20776, F/14/20801-F/14/21012.
Sous-série MAR, Marine :
MAR/D/2/58, MAR/DD/2/743, MAR/3JJ/174
Versements continus :
Archives des phares et balises :
- Direction des ports maritimes et des voies navigables, Service des phares et balises : 19780170, 19800213, 19800353, 19800354, 19800355, 19800356.
- Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité de la navigation maritime : 19840041, 19900183, 19910304, 19910305, 19910305, 19910306, 19910307, 20060419.
- Fonds de la commission des phares : registres de procès-verbaux de séances de la commission permanente : 20090296.
- Service technique des phares et balises : 20111015 (en cours de rédaction).
- Bureau des phares et balises (sous-direction de la sécurité maritime) : 20160028 (en cours d'intégration dans le répertoire méthodique).
Versements dont certains articles concernent les phares et balises :
- Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Service législatif : 19840110.
- Transports ; Cabinet et services rattachés au ministre ; Service d'analyse économique : 19820034.
- Marine ; Cabinet et services rattachés : 19870460.
- Direction des ports et de la navigation maritime : 19840136, 19960126.
- Direction des ports maritimes et des voies navigables :
- Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigables : 19770758, 19770759, 19780003
- Service économique et financier : 19790684.
- Direction de l'aviation civile : 19760091, 19850329.
- Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel : concours technique aux collectivités : 19930137.
Ce répertoire méthodique est régulièrement mis à jour.
Pour tout renseignement, contacter le mail suivant : deata.an@culture.gouv.fr.
Publication
Archives nationales.
2014
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE SUR SEINE
Records creator's history
Service central des ports maritimes et des voies navigables
Service des phares et balises et de la navigation
Service central économique et financier (direction des ports maritimes et des voies navigables)
Sous-direction de la sécurité de la navigation maritime
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer
Bureau des phares et balises (sous-direction de la sécurité maritime)
Source of acquisition
Versement aux Archives nationales par voie ordinaire.
Archival history
Dès 1820, Augustin Fresnel, ingénieur en chef du Service des phares et balises, constitue un service des archives au Dépôt des phares. Il s'agit alors de pouvoir fournir des documents de référence aux ingénieurs en charge de la création des établissements de signalisation maritime et de leur entretien.
Les plans du Dépôt des phares qui était situé boulevard d'Iéna montrent que des salles d'archives ont été successivement situées dans les mansardes de l'hôtel particulier, qui devait servir d'habitation au directeur, puis dans les nouvelles ailes du bâtiment construites en 1882.
Les archives ont suivies les pérégrinations du service des phares et balises, transférés à Bonneuil-sur-Marne puis au Service technique des phares et balises d'Aix-en-Provence. Ce sont ces services qui ont effectués des versements auprès des Archives nationales à partir des années 1960.
Cotes F/14/20803 à F/14/21012 : versement le 23 novembre 1978.
Depuis la fin des années 1970, des versements réguliers aux Archives nationales sont réalisés : en 1978, 1980, 1984, 1990, 1991, 2006, 2009, 2011 et 2016.
Conditions governing access
Ces archives sont communicables en application des dispositions du Livre II du Code du Patrimoine.
Conditions governing reproduction
En application des dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine.
Additional resources
Repository
Pierrefitte-sur-Seine
Repository
Archives nationales de France
Finding aid id
FRAN_IR_050620
Institutions
Bureau des phares et balises (sous-direction de la sécurité maritime), Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer, Service central des ports maritimes et des voies navigables, Service central économique et financier (direction des ports maritimes et des voies navigables), Service des phares et balises et de la navigation, Sous-direction de la sécurité de la navigation maritime