Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courtois, François (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

8 février 1689

Date de décès :

30 mars 1719

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Courtois, François

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Courtois, François

Cote : FRAD084_3 E 5/1693-1715

Période : 1712 - 1740

Fonds : État des fonds des notaires
Titre-nouvel passé par François Courtois, mégissier, à Saint-Marcel, au profit de l'Hôtel-Dieu, pour une rente de 16 d. p. grevant un quarti...

Cote : MC/ET/XXXIII/30

Période : 1545 - 1545

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
COURTOIS, François | Nombre de commandes : (3)

Période : 1942 - 1946

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
Quittance par André Julien de Bourges, maître pâtissier, et Marie Anne Courtois, demeurant rue Saint-Thomas-du-Louvre, paroisse Saint-Germai...

Cote : MC/ET/I/238

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II ROYER, 24 avril 1709 - 26 mai 1710 (étude I)
Étude de Brain-sur-Allonnes.

Cote : 5 E 44

Période : 1722 - 1872

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953
COURTOIS, François

Cote : V/1/497

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
Accord entre Guillaume Boilet, [Toussaint] Heudon, Jean Le Vasseur, Philippe Aurenonsac, Be... Le Tanneur, Gilles Pichart, Jean Bonnet, Jean...

Cote : MC/ET/XXXIII/33

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Minutes et répertoires du notaire François COURTOIS, 8 février 1689 - 15 avril 1719 (étude XXXIII)

Cote : MC/ET/XXXIII/141 - MC/ET/XXXIII/755, MC/RE/XXXIII/2 - MC/RE/XXXIII/6

Période : 1689 - 1719
Inventaire après décès Anne Dupré, à la requête de son époux François Courtois, maître pâtissier, quai Malaquais.

Cote : MC/ET/I/258

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)
Inventaire après décès de François Courtois, à la requête de Madeleine Geneviève Martin de Saint Martin, veuve de de François Courtois, deme...

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles LHERBETTE, 20 juillet 1781 - 22 janvier 1825 (étude LXXV)

Courtois, François (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

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