Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)

Source :

data.bnf.fr : Communauté européenne du charbon et de l'acier

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Programme du concours, note de présentation du projet.

Cote : 142 J 188

Fonds : Inventaire du fonds Henri-Jacques Le Même
Planches de rendu de concours : plans, coupes, élévations (7).

Cote : 142 J 189

Fonds : Inventaire du fonds Henri-Jacques Le Même
Lancement du Plan Schuman pour la Communauté européenne du charbon et de l'acier (C.E.C.A)

Période : 1950

Auteur : Grosser, Alfred
Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...

Cote : 19900638/1-19900638/67

Période : 1952 - 1988
001 - Collaboration administrative.

Cote : 19900638/1

Période : 1970 - 1980

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
001. 1 et 001. 2 - Collaboration administrative.

Cote : 19900638/2

Période : 1981 - 1985

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
001. 2 - Réseau documentaire des centres de documentation du Premier Ministre.

Cote : 19900638/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
152 - Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne - Réunions.

Cote : 19900638/4

Période : 1964 - 1969

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
152 - Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne - Réunions.

Cote : 19900638/5

Période : 1980 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
152 - Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne - Réunions 8.IX.81-

Cote : 19900638/6

Période : 1981 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...

Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)

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