Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

gauthier, Jean Baptiste

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GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/15/4015

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/15/4184

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/7/5780

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/7/5690

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/15/4112

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
Correspondance entre la mairie de Limoges, la préfecture de la Haute-Vienne et de la Creuse concernant le legs de Jean-Baptiste Gauthier à l...

Cote : 1 J 595

Période : 1868 - 1868

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/2907

Période : 1858 - 1858

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/3002

Période : 1833 - 1833

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/3002

Période : 1876 - 1876

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
Gauthier (Jean Baptiste) maître doreur à Paris § transport de brevet

Cote : MC/ET/IX/611

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon François LANGLOIX, 27 avril 1712 - décembre 1739 (étude IX)

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