Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rouen, Denis André (1735-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

8 janvier 1768

Date de décès :

19 décembre 1811

Description :

né le 21 mars 1735 à Paris marié à Marie Solle (voir ET/XCI/1136, 11 février 1776, contrat de mariage) doyen de la compagnie des notaires de Paris échevin de Paris (1788-1789) démissionnaire, faute d'avoir pu fournir un certificat de civisme, le 21 pluviôse an II (9 février...

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Rouen, Denis-André

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Notoriété en rectification de la date de naissance de Denis André Rouen, notaire

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Pierre PAULMIER, 22 octobre 1782 - 11 avril 1804 (étude LXVII)
Traité d'office de notaire entre Charles Nicolas Duclos-Dufresnoy, et Denis André Rouen.

Cote : MC/ET/LXVI/558

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Pierre DESPLASSES, 1er août 1748 - 5 octobre 1768 (étude LXVI)
Contrat de mariage entre Denis André Rouen, notaire, et Marie Flore Renée Solle, fille de Jean Michel Solle, joaillier à Paris.

Cote : MC/ET/XCI/1136

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BARON, 21 février 1762 - 25 septembre 1778 (étude XCI)
Contrat de mariage entre Denis Rouen, marchand d'étoffes de soie, et Catherine Poutrel, fille de Pierre Poutrel, tissutier-rubannier à Paris...

Cote : MC/ET/XXX/221

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Traité d’office de conseiller du roi, notaire, garde-notes au Châtelet de Paris, etc., par Charles Emmanuel Gobert, à Charles François Druge...

Cote : MC/ET/LXXI/82

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Comparution de Jean Pierre Louis Boucher, Thomas Presle et Marie Geneviève Brulé, son épouse, devant Denis André Rouen, avocat au Parlement,...

Cote : MC/ET/LXXI/84

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Autorisation donnée au notaire Rouen par Marie Louise Augustine Salignac de La Mothe-Fénelon, veuve de Sébastien François Ange Lenormant de ...

Cote : MC/ET/LXXI/105

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Quittance par Alexandre Hippolyte Le Bas, ancien procureur au Châtelet, à Denis André Rouen, notaire, demeurant rue Neuve-des-Petits-Champs,...

Cote : MC/ET/LXXI/107

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Cote : MC/ET/LXXI/1 - MC/ET/LXXI/177, MC/RE/LXXI/2 - MC/RE/LXXI/11

Période : 1768 - 1811
Quittance par Joseph Hyacinthe François de Paul de Rigaud, comte de Vaudreuil, demeurant au pavillon de l’Orangerie aux Tuileries, paroisse ...

Cote : MC/ET/LXXI/91

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Rouen, Denis André (1735-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

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