Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meunier, Jean-Baptiste

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PATTRÉ, Jacques

Cote : V/1/431

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
Inventaire après décès: Jacquet , Marie-Barbe. Meunier, Jean-Baptiste (épouse).

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Joseph ÉDON, 27 novembre 1784 - 17 mars 1818 (étude CV)
MEUNIER, Jean Baptiste

Cote : V/1/476

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
MEUNIER, Jean Baptiste

Cote : F/18/2110

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Meunier (Jean-Baptiste), maître menuisier, à Paris § Mariage

Cote : MC/ET/VII/273

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON, décembre 1712 - 28 mai 1750 (étude VII)
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Meunier, capitaine de voltigeurs et baron de l'Empire, hôtel de Conty, rue Pierre Lescot.

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Jacques MASSÉ, 19 octobre 1800 - 16 juillet 1816 (étude LXIV)
MEUNIER, Jean-Baptiste

Cote : 19790846/260

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : L à P (1870-1970)
Inventaire après décès de Françoise Durant, veuve de Jean-Baptiste Meunier.

Cote : MC/ET/LXXXVI/647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Philippe MAGNIER, 12 mars 1738 - 4 décembre 1776 (étude LXXXVI)
MEUNIER, Jean-Baptiste | naturaliste. Indemnité. 1851.

Fonds : Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...
JOYE, Gabriel

Cote : V/1/493

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
BOUDARD, Pierre

Cote : V/1/500

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
MEUNIER, Jean Baptiste

Cote : V/1/417

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
MEUNIER, Jean-Baptiste

Cote : F/7/10855

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
MEUNIER, Jean-Baptiste

Cote : F/7/10763/B

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
MEUNIER, Jean Baptiste

Cote : F/18/2110

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
MEUNIER, Jean Baptiste

Cote : F/1dII/M/8

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
Titre de baron, accordé par décret du 15 août 1809, à . Paris (29 janvier 1811). Jean, Baptiste Meunier

Cote : BB/29/968

Période : 1810 - 1812

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Meusnier (Jean-Baptiste), maître menuisier, rue de Bourbon § Inventaire ..

Cote : MC/ET/VII/267

Période : 1744 - 1744

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON, décembre 1712 - 28 mai 1750 (étude VII)
MEUNIER (Jean Baptiste) Marchand joaillier Rue Saint Louis § Délégation rapportée ..

Cote : MC/ET/XXIII/543

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
Meunier (Jean-Baptiste), maître menuisier, rue Saint-Dominique § Apprentissage de la fille de ..

Cote : MC/ET/XVI/723

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Pascal DUBOIS, 30 mars 1741 - 9 juin 1760 (étude XVI)
MEUNIER, Jean Baptiste

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MEUNIER, Jean Baptiste

Cote : V/1/477

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
MEUNIER, Jean Baptiste

Cote : 19940462/322

Période : 1925 - 1928

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)

Meunier, Jean-Baptiste

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