Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buisson, Pierre

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BUISSON, Pierre

Cote : F/18/2053/B

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
BROUSSARD, Noëlle | BEURRE, Lucienne | BRUGERIE, M. Annick | DROGUIERE, Lucienne | BRULE, Simone | BRUMENT, Gisèle | BEUM, Michel | [illisib...

Cote : 19790122/38

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
BUISSON, Pierre

Cote : 19940434/674

Période : 1938 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BRA à BZ (fin XIXe siècle-1940)
BUISSON, Pierre

Cote : 19940434/674

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BRA à BZ (fin XIXe siècle-1940)
JARROUFLET, Jacques

Cote : V/1/357

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
BUISSON, Pierre

Cote : V/1/401

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
BUISSON, Pierre

Cote : V/1/336

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
1693-1697

Cote : 1 E 8425

Période : 1684 - 1731

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1719-1724

Cote : 1 E 8041

Période : 1684 - 1731

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
LANTELME, Sébastien

Cote : V/1/214

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713

Buisson, Pierre

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