Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bertrand, Joseph

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BEARD, Francisque | BEAUCHAMP, Marcel | BELBEOCH, Eugène | BELLIARD, Joseph | BELOT, Jean | BERGER, Raymond | BERNHARDT, Georges | BEHTHELOT...

Cote : 19830180/96

Période : 1970 - 1970

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction du personnel ; Dossiers individuels d'agents des travaux publics et des ponts et chaussées (1970)
BERTRAND (Joseph) maître horloger rue de la Montagne Sainte-Geneviève paroisse Saint-Etienne du Mont § Constitution de rente (10/e/ Tontine)

Cote : MC/ET/XCII/693

Période : 1760 - 1760

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Frédéric Henri MARESCHAL, 7 septembre 1754 - 2 juillet 1766 (étude XCII)
BERTRAND (Joseph) maître horloger § Constitution de 20 l. de rente viagère au profit de sa femme (10/e/ tontine édit 1759)

Cote : MC/ET/XCII/698

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Frédéric Henri MARESCHAL, 7 septembre 1754 - 2 juillet 1766 (étude XCII)
BERTRAND, Joseph

Cote : 19940434/251

Période : 1912 - 1912

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
Pièces diverses intéressant différentes paroisses ou communes du Cantal.

Cote : 346 F 120

Période : 1680 - 1810

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
1934

Cote : 1 E 10718

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1932

Cote : 1 E 10714

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1932

Cote : 1 E 10712

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1931

Cote : 1 E 10709

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1929

Cote : 1 E 10704

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
BERTRAND, Joseph

Cote : F/19/2951

Période : 1879 - 1885

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
Varia.

Cote : 1 J 1175

Période : 1760 - 1848

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Beaufils (Claude), chorier de la cathédrale de Saint-Flour, reclus Beinaguet, de Saint-Cernin, prêtre réfractaire Belard (Antoine), curé de ...

Cote : 1 Q 1038

Période : 1791 - 1803

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Procès verbal pour parvenir à un inventaire: Gallet, Madeleine. Bertrand, Joseph (épouse de). Cassette (rue), n° 23.

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Eugène COTTENET, 24 décembre 1816 - 25 janvier 1838 (étude L)
BERTRAND, Joseph

Cote : V/1/499

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
COLIN, Guérin

Cote : V/1/523

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
BERTRAND, Jean

Cote : V/1/348

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
BERTRAND, Joseph

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Saint-Jean-de-Maurienne et...
BERTRAND, Joseph

Cote : 19970581/1

Période : 1871 - 1958

Fonds : Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)
Bail à ferme de terrains par Anne-Jeanne-Marguerite Messant, veuve de Joseph Bertrand, maître horloger à Paris, demeurant rue et Montagne Sa...

Cote : MC/ET/XXX/477

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LORMEAU, 10 décembre 1771 - 26 mars 1789 (étude XXX)
BERTRAND (Joseph) maître horloger rue montagne Ste Geneviève § Mariage de la fille de .. avec G. Menard marchand épicier

Cote : MC/ET/XCII/760

Période : 1773 - 1773

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)
BERTRAND, Joseph

Cote : F/7/5513

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Bertrand, Joseph

Cote : 1 E 10704-10720, 10728

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1933

Cote : 1 E 10717

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1933

Cote : 1 E 10716

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1932

Cote : 1 E 10713

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1931

Cote : 1 E 10711

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1930

Cote : 1 E 10707

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
BERTRAND, Joseph

Cote : BB/11/651

Période : 1855 - 1855

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Notoriété constatant les héritiers de Joseph Bertrand

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis GITTARD, 6 novembre 1781 - 22 mai 1799 (étude LXXXI)
BERTRAND (Joseph) maître horloger rue Bordet, paroisse Saint-Etienne du Mont § Bail à .. par Marsault Marchand marais d'une boutique ; dépen...

Cote : MC/ET/XCII/543

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Jean ROGER, 9 avril 1731 - 4 septembre 1754 (étude XCII)
Inventaire après décès de Joseph Bertrand

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre COLLET, 18 février 1764 - 28 décembre 1782 (étude X)
BERTRAND, Joseph

Cote : V/1/398

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
BERTRAND, Joseph

Cote : V/1/498

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
BERTRAND, Joseph

Cote : V/1/321

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
BERTRAND, Joseph

Cote : 12112 X 87 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1888
CHARBONNEL, Joseph Philippe

Cote : V/1/304

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
BERTRAND, Pierre Paul

Cote : V/1/509

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
BERTRAND, Joseph

Cote : F/7/10776

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
BERTRAND, Joseph

Cote : F/15/4014

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
BERTRAND, Joseph

Période : 1881 - 1896

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Limoges)
BERTRAND, Joseph

Cote : F/7/5726

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
FREJACQUES, Claude

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Procès avec Joseph Bertrand.

Cote : E DEPOT 3 FF 24

Période : 1691 - 1703

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
BERTRAND, Joseph

Cote : BB/11/230

Période : 1825 - 1825

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Bertrand (Joseph)

Cote : 8 U 111

Période : 1929 - 1956

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
BERTRAND, Joseph

Cote : V/1/527

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
BERTRAND, Joseph

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
1934

Cote : 1 E 10719

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1934

Cote : 1 E 10720

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Bertrand, Joseph

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