Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noël, Pierre

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NOEL (Pierre), marchand bourgeois de Paris, rue Saint-Antoine, à l'enseigne de la Gallée.- Inventaire après décès de..

Cote : MC/ET/III/121

Période : 1559 - 1559

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Inventaire après décès de Pierre Noël, marchand-et-bourgeois-de-Paris, demeurant rue Saint-Antoine, à l'enseigne de la Galère, dressé à la r...

Cote : MC/ET/III/121

Période : 1559 - 1559

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Titres du XVe siècle

Cote : ANJONY 64

Période : 1425 - 1499

Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)
JAN, Didier | JEANNERET-GROSJEAN, Mirka | LE COINTRE, Yvette | LEMOAL, Maryvonne | LEVEAUX, Gérard | LISSI LLOUR, Robert | MADEC, Yves Jean ...

Cote : 19790708/6

Période : 1963 - 1977

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels médicaux hospitaliers ; Bureau personnel...
Contrat de mise en apprentissage, pour 5 ans, entre Catherine Compas, veuve de Pierre Lecomte, compagnon paveur, et Nicolas Lefébure, maître...

Cote : MC/ET/XXXVIII/151

Période : 1716 - 1716

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
FOURBISSEUR et GARNISSEURS d'ÉPÉES (Association) § Désistement entre Pierre NOEL et Robert CAMBERT demeurant rue Saint-Martin, de leur contr...

Cote : MC/ET/XXI/115

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DEMAS, 25 janvier 1612 - 1er janvier 1666 (étude XXI)
Acte de notoriété où attestent Charles Anglement, marchand tabletier, demeurant rue du Grand-Heurleur (rue du Grand-Hurleur), paroisse Saint...

Cote : MC/ET/XXX/373

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean PRIGNOT de BEAUREGARD, 27 août 1757 - 5 décembre 1771 (étude XXX)
NOËL (Pierre) maître serrurier à Saint-Germain-des-Prés, près de la porte de Buci § Nomination d'arbitres par. .., d'une part, et Marthe LE ...

Cote : MC/ET/LXXIII/282

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
NOËL (Pierre) maître serrurier et Marthe LE PIFLE, sa femme, demeurant à Saint-Germain-des-Prés, au carrefour et près de la porte de Buci § ...

Cote : MC/ET/LXXIII/287

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
NOËL (Pierre) maître serrurier demeurant à Saint-Germain-des-Prés, rue de Buci et Marthe LE PIFLE, sa femme séparée de biens, auparavant veu...

Cote : MC/ET/LXXIII/290

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)

Noël, Pierre

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