Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel

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MOREL | receveur des Finances, correspondant du ministère à Lyons.

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MOREL | Jack MORAND, écrivain. Indemnités. 1885. pseud.

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Autres bâtiments

Cote : E-dépôt Venasque 2 MN 7

Période : 1800 - 1889

Fonds : Commune de Venasque
Études et enquêtes

Cote : 7 M 355

Période : 1801 - 1833

Fonds : Inspection des eaux et forêts d'Avignon
Nom du candidat conseiller de Préfecture : Morel

Cote : Dossier

Période : 1870 - 1895

Fonds : Intérieur; Bureau du Personnel : Candidatures administratives (1830-1895)
MOREL

Période : 1800 - 1830

Fonds : Intérieur ; Théâtres. Pièces de théâtre soumises à la censure (dont index des pièces et des auteurs) (1800-1830)
MOREL

Cote : 19940462/518

Période : 1912 - 1912

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREL

Cote : 19940462/518

Période : 1898 - 1906

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREL

Cote : 19940462/518

Période : 1926 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREL

Cote : 19940462/518

Période : 1927 - 1927

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)

Morel

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