Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pelletier

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Notoriété concernant l'héritier de Michelle Mayeux femme Pelletier

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LIÉNARD, 1er juillet 1777 - 28 janvier 1814 (étude XII)
PELLETIER, industrie du bois et fer à Bezons, créée en 1937

Cote : 6U 537-42

Période : 1937 - 1937

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Elections/Elections politiques/Elections législatives Paris Dupont

Cote : 1 Fi 1348

Période : 1885 - 1885

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Elections législatives Versailles Cerf

Cote : 1 Fi 1351

Période : 1885 - 1885

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Elections législatives Paris Lefebvre

Cote : 1 Fi 1352

Période : 1885 - 1885

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
PELLETIER

Cote : F/1dIII/70

Période : 1830 - 1831

Fonds : Intérieur. Récompenses honorifiques et secours aux combattants, blessés et victimes des journées des 27, 28 et 29 juillet 1830
Environnement/Ville agréable Ville propre

Cote : 7 Fi 424

Période : 1986 - 1986

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
ETAT-CIVIL : fichier manuel de dépouillement : classement alphabétique de PELLETIER à PERRIER - toutes...

Cote : 1582WP/141

Période : 1792 - 1792

Fonds : Vie privée
Opérations immobilières HL (Crépieux-la-Pape) Acquisition

Cote : 1776W/1448

Période : 1966 - 1969

Fonds : Urbanisme et travaux
ECOLE : - Groupe scolaire : offre de vente à la ville d'un bâtiment appartenant à Monsieur Pelletier...

Cote : 454WP/23/6

Période : 1879 - 1879

Fonds : Education
ECOLE : - Groupe scolaire : offre de vente à la ville d'un immeuble par Monsieur Pelletier, projet de...

Cote : 454WP/25/15

Période : 1879 - 1882

Fonds : Education
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Affaire Ribollet contre Pelletier...

Cote : 90II/499

Période : 1839 - 1839

Fonds : Police et justice
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Affaire Forabert contre Pelletier...

Cote : 90II/602

Période : 1847 - 1847

Fonds : Police et justice
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Production pour Vouty épouse...

Cote : 90II/1196

Période : 1847 - 1852

Fonds : Police et justice
M. le baron . Pelletier

Cote : BB/29/1063

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie
M. . Pelletier

Cote : BB/29/1076

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie
; concerne aussi : HOUSSELIN, Marie Catherine Julie PELLETIER

Cote : F/7/10794

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H
Maule, Pelletier, Morel

Cote : 3 E 29/1-238 - 3 E 29/234

Période : 1596 - 1856

Fonds : 3E 29. Étude notariale Dupoux à Montfort-L'Amaury et études rattachées
1719, 1731, 1785.

Cote : 3 E 29/1-238 - 3 E 29/234-10

Période : 1719 - 1785

Fonds : 3E 29. Étude notariale Dupoux à Montfort-L'Amaury et études rattachées
Correspondance dans laquelle Martin Nadaud n'est pas acteur

Cote : 11 J 139

Période : 1852 - 1870

Fonds : Fonds Martin Nadaud
Dépôt de plusieurs procurations données par Marguerite Edmée Cordier, veuve de Jean-Baptiste Claude Pigrais, par Jacques François Claude de ...

Cote : MC/ET/LXXI/94

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Pajot de Juvisy (famille) (Sermaise - Authon - St-Escobille). - Palteau de Veymeranges (Le Thillay). - ...

Cote : 5Q 252

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Vie politique/Conseiller municipal/M Pelletier Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 8681

Période : 1988 - 1988

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
1850

Cote : Dossier 1

Période : 1848 - 1852

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
PELLETIER

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

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