Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chevalier, Pierre (14..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

1 janvier 1482

Date de décès :

31 décembre 1527

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Chevalier, Pierre

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CHEVALIER, Pierre

Cote : F/7/5127

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Bail à moitié de Pierre Chevalier, avocat demeurant à Durtal (paroisse Notre-Dame), à Urbain Sallé demeurant à Durtal (paroisse Saint-Pierre...

Cote : 82 J 39/89

Période : 1472 - 2000

Fonds : Dossiers de clients de l'étude notariale de Seiches-sur-le-Loir(1472-XXe siècle)82 J 39
Consentement de Gabriel Lebrun veuf d'Urbaine Lemeunier demeurant à Huillé, au mariage de sa fille Perrine Lebrun avec Pierre Chevalier deme...

Cote : 82 J 39/148

Période : 1472 - 2000

Fonds : Dossiers de clients de l'étude notariale de Seiches-sur-le-Loir(1472-XXe siècle)82 J 39
CHEVALIER, Pierre

Cote : 1683/84

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
CHEVALIER, Pierre

Période : 1985 - 1985

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels hospitaliers ; Bureau personnels de dire...
Contrat de mariage entre Pierre Chevalier, frotteur, rue Jacob, et Marguerite Heurlu, fille de feu Pierre Heurlu, charpentier, rue Saint-Dom...

Cote : MC/ET/I/303

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Vente de terre à Neuilly à Pierre CHEVALIER, laboureur de vignes à Neuilly.

Cote : MC/ET/III/53

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Vente de terre à Neuilly à Pierre CHEVALIER, laboureur de vignes à Neuilly.

Cote : MC/ET/III/54

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
CHEVALIER, Pierre

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Inventaire des biens de la succession de Jeanne Bouquin, veuve de Pierre Chevalier, à la requête de Catherine Chevalier, Jean Charles Desboi...

Période : 1799 - 1799

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre MAISTRE, 31 janvier 1795 - 17 janvier 1801 (étude XXII)

Chevalier, Pierre (14..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

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