Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comédie-Française (Paris)

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Minutes et documents concernant la Comédie française. 1758 - 1922

Cote : MC/ET/XLIV/1011

Période : 1758 - 1922

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas HUA, 19 décembre 1789 - 23 avril 1810 (étude XLIV)
Pièces provenant du dossier de client de la Comédie française à l'étude XLIV- rétributions diverses aux comédiens Porret, Masson, Foucault, ...

Cote : MC/MI/RS/764

Période : 1793 - 1922

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas HUA, 19 décembre 1789 - 23 avril 1810 (étude XLIV)
Minutes concernant la Comédie française. 1804 - 1875

Cote : MC/ET/XLIV/1012

Période : 1804 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas HUA, 19 décembre 1789 - 23 avril 1810 (étude XLIV)
Minutes originales des statuts de la société des comédiens français et des modifications approuvées le 17 octobre 1816 et le 15 mars 1821 (l...

Cote : MC/MI/RS/752

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas HUA, 19 décembre 1789 - 23 avril 1810 (étude XLIV)
Minutes et documents concernant la Comédie française. 1758 - 1922

Cote : MC/ET/XLIV/1011

Période : 1758 - 1922

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Eugène SEBERT, 18 avril 1848 - 30 août 1876 (étude XLIV)
Constitution d'une pension de 5 400 francs par les comédiens français à Anaïs Aubert, sociétaire retraitée.

Cote : MC/RS//761

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Eugène SEBERT, 18 avril 1848 - 30 août 1876 (étude XLIV)
Constitution d'une pension de 6 000 francs par les comédiens français à Pierre Ligier, sociétaire retraité.

Cote : MC/RS//762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Eugène SEBERT, 18 avril 1848 - 30 août 1876 (étude XLIV)
Minutes concernant la Comédie française. 1804 - 1875

Cote : MC/ET/XLIV/1012

Période : 1804 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Eugène SEBERT, 18 avril 1848 - 30 août 1876 (étude XLIV)
Minutes originales des statuts de la société des comédiens français et des modifications approuvées le 17 octobre 1816 et le 15 mars 1821 (l...

Cote : MC/RS//752

Période : 1804 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Eugène SEBERT, 18 avril 1848 - 30 août 1876 (étude XLIV)
Dépôt par Claude-Thomas-Angélique BELLOT, trésorier de la Comédie française, à maître LEFEBVRE, de la somme de 2 824 livres 14 sols 2 denier...

Cote : MC/ET/XCI/1222

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)

Comédie-Française (Paris)

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