Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rousseau, Michel

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ROULON, Brigitte | ROUMEGOUX, Françoise | ROUQUETTE, Guy | ROUQUIE, Régine | ROUSSEAU, Jean-Louis | ROUSSEAU, Michel | ROUSSEL, Gilles | ROU...

Cote : 19820571/218

Période : 1981 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-directio...
ROUSSEAU, Michel

Période : 1987 - 1987

Fonds : Premier ministre ; Direction générale de l'administration et de la Fonction publique ; Bureau des personnels de conception et d'encadrement ...
NURY, Paul | PELATAN, Martine | PLEVIN, Christine | ROUSSEAU, Michel | SCHABER, Marie-Paule | SULLE, Harry | TRONCHE, Jean | VAN WITTENBERGH...

Cote : 20000121/94

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction personnel (1996)
Inventaire après décès de Anne Rosalie Maitre Pierre, veuve de Michel Rousseau, décédée le 9 novembre 1840

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Prosper BALAGNY, 3 novembre 1832 - 5 août 1854 (étude LXXIV)
PERFETTI, Danièle | ROUSSEAU, Michel | SCART, Brigitte | SIMONIS, Marie-Elisabeth | TEISSIER, Geneviève | TOUJAS, René | VASSEUR, Michel

Cote : 20040246/4

Période : 1987 - 1999

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des personnels de conservation, de...
Mariage de Michel Rousseau, rentier, 30, rue Caumartin, veuf de Marguerite Prévost, avec Marie Thérèse Sallière, ouvrière en robes, veuve de...

Cote : MC/ET/XCIII/334

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Acte de notoriété par Guillaume Roger, maître à danser, rue Saint-Sauveur, Michel Rousseau, maître à danser, rue Neuve Saint-Denis, et autre...

Cote : MC/ET/XXXVI/363

Période : 1717 - 1717

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles TOUVENOT, 13 juillet 1681 - 25 novembre 1721 (étude XXXVI)
Mariage entre Pierre BEZEAU, fils de Gaspard BEZEAU, maître à danser, faubourg Saint-Denis, et de Marie GILBERT, et Madeleine ROUSSEAU, veuv...

Cote : MC/ET/XXXVIII/200

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Mariage entre Antoine Rousseau, maître à danser, rue Neuve Saint-Denis, fils de Michel Rousseau, maître à danser, et de Françoise Faygt, et ...

Cote : MC/ET/XXVI/491

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas MATHIS, 3 décembre 1748 - 3 août 1763 (étude XXVI)
Mariage de Jacques ROUSSEAU, maître tissutier-rubannier à Paris, demeurant rue Richelieu, en présence de Michel, François et Antoine, ses fi...

Cote : MC/ET/LIII/118

Période : 1698 - 1698

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude OGIER, 4 avril 1664 - 28 mai 1711 (étude LIII)
"ROUSSEAU" (Michel)

Cote : X/1a/29

Fonds : Parlement de Paris. Jugés, lettres et arrêts civils (1361-1400), arrêts criminels (1352-1400, 1409-1425) . Index des parties (Lettres ROA-S)...
Succession, partage. Michel Rousseau. Tonnelier. Villeneuve-St-Georges (Val-de-Marne)

Cote : MC/ET/XXIX/392

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
ROUSSEAU, Daniel | ROUSSEAU, Henri | ROUSSEAU, Michel | ROUSSEAU, Monique | ROUSSIES, Catherine | ROY, Madeleine | SABATIER, Denise | SADIN,...

Cote : 19910349/20

Période : 1944 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration et des services extérieurs ; Direction de l'administration - Direction du personnel et de...
BÉRARD, Pierre Louis Mathieu

Cote : V/1/312

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
Bail à rente, vigne, Montreuil, Seine-Saint-Denis. FEUILLET, Marie, épouse de ROUSSEAU, Michel, voiturier par terre, Montreuil. CHEVREAU, Gu...

Cote : MC/ET/XXVI/75

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)
ROUSSEAU, Michel

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Contrat de mariage entre François Le Vin, maître sellier-lormier, demeurant rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Paul, d'une part, et Catherine...

Cote : MC/ET/LXII/134

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre FIEFFÉ, 25 août 1605 - 21 juin 1651 (étude LXII)
ROUSSEAU, Jean | ROUSSEAU, Jean-Jacques | ROUSSEAU, Louis | ROUSSEAU, Michel | ROUSSEAU, Denise | ROUSSEAU, Marcel | ROUSSEAU, Maurice | ROU...

Cote : 19890476/110

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
ROUDAUT, Yves | ROUE, J. Paul | ROUER, J.Claude | ROUET, J.Michel | ROUGE, Julien | ROUGEAULT, Colette | ROUGERON, Christian | ROUGEUX, Géra...

Cote : 19780053/212

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
OISE | BENOIST, Solange | BERTHE, Eugène | BERTHIER, Paul | BERTHIER, Simone | BLEUET, Marie-Louise | BONNAIRE, Roland | BONTEMPS, Roger | B...

Cote : 19810033/116

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)
ROBIN, Emmanuel | ROBLOT, Marc | ROUEIRE, Jean | ROUSSEAU, Michel

Cote : 19880214/40

Période : 1988 - 1988

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des s...
ROUSSEAU, Geneviève | ROUSSEAU, Huguette | ROUSSEAU, Maurice | ROUSSEAU, Michel | ROUSSEAU, Michel | ROUSSEL, Eliane | ROUSSEL, Georges | RO...

Cote : 19900358/246

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
Secretaires généraux | ALEBRECHT, Georges | ALLEE, Jean Louis | AMEDRO, Pierre | BARRET, Jean | BEC, Auguste | BECKER, Jean | BERNARD, Guy |...

Cote : 19820467/20

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, p...
Inventaire après décès: Aubert, Marie. Rousseau, Michel (épouse). Berry (rue de), n° 15.

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien François ANTHEAUME, 15 août 1794 - 12 novembre 1814 (étude CI)
ROUSSEAU, Michel

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)

Rousseau, Michel

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