Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel, Pierre

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Testament ouvert de : Claudine VIBERT.

Cote : 2B 3765 folio 618

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Claudine VIBERT.

Cote : 2B 3766 folio 333

Période : 1791 - 1791

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
MOREL, Eliane | MOREL, Pierre | MOREL, Jean-Pierre

Cote : 20010089/42

Période : 1998 - 1998

Fonds : Justice ; Direction de la protection judiciaire de la jeunesse ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau du pers...
DELERIVE, Roger | MOREL, Pierre | VEZILIER, Marceau

Cote : 19940685/1231

Période : 1977 - 1994

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en app...
MAGNAUDE, Louis | MAMBOUR, Julien | MARTIN, Michel | MAZURELLE, Georges | MEDER, Pierre | MENANTEAU, Jean | MOREL, Pierre | M...

Cote : 19830332/7

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels hospitaliers ; Bureau personnels de dire...
* ENA : Promotion Henri-François d'Aguesseau | Politique étrangère : indépendance | L'indépendance : thème capital de la politique étrangère...

Période : 1981 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1979-1983)
Morel (Pierre) menuisier à Paris § Mariage de la fille du feu -

Cote : MC/ET/XII/488

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Guillaume DESHAYES, 26 février 1728 - 9 janvier 1764 (étude XII)
Désistement de procès entre Pierre Morel, marchand-frippier à Paris, demeurant rue de la Grande-Fripperie, paroisse Saint-Eustache, et Antoi...

Cote : MC/ET/XV/145

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel DESPREZ, 3 janvier 1631 - 17 février 1666 (étude XV)
MOREL (Pierre) Maître ébéniste Colombes § Inventaire après décès de ..

Cote : MC/ET/XV/638

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis CHOMEL, 9 décembre 1738 - 23 juin 1773 (étude XV)
MOREL (Pierre) maître et marchand orfèvre, demeurant rue Mouffetard § Bail à. .. par les religieux du COUVENT des CARNES, de la maison dans ...

Cote : MC/ET/XVIII/245

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques I CHARLES, janvier 1624 - 27 avril 1630 (étude XVIII)

Morel, Pierre

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