Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel, Pierre

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MOREL, Guillaume

Cote : V/1/480

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
MOREL, Pierre

Cote : 19940462/508

Période : 1921 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREL, Pierre

Cote : 19940462/508

Période : 1937 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREL, Pierre

Cote : 19940462/508

Période : 1924 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREL, Charles

Cote : V/1/189

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709
YOUT, Jean

Cote : V/1/230

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
MOREL, Pierre

Cote : V/1/225

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Testament ouvert de : Claudine VIBERT.

Cote : 2B 3765 folio 618

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Claudine VIBERT.

Cote : 2B 3766 folio 333

Période : 1791 - 1791

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
MOREL, Eliane | MOREL, Pierre | MOREL, Jean-Pierre

Cote : 20010089/42

Période : 1998 - 1998

Fonds : Justice ; Direction de la protection judiciaire de la jeunesse ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau du pers...

Morel, Pierre

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