Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel, Pierre

333 contenus liés

DUFAYS, Annie | DUPONT, Colette | EME, Françoise | FATTE, Marie-France | FONTAINE, Eliane | GAULT, Simone | GENESTER, Monique | GOURSAUD, An...

Cote : 20000121/70

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction personnel (1996)
MOINIER, Rénée | MOIROUD, Clovis | MOISAN, René | MOLINA, Jean-Gabriel | MOLL, Albert | MOLYN, Jean | MONDY, Fernand | MONGE, Jacqueline | M...

Cote : 19920237/58

Période : 1989 - 1989

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
MONBET, Jacques | MOREL, Pierre | MORELON, Paul

Cote : 19880214/35

Période : 1988 - 1988

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des s...
MEURILLON, Ernest | MIAUD, Pierre | MINARET, Robert | MOISSELIN, Jean | MOLLARD, Jean-Louis | MONCELON, Hélène | MONSUS, Odette | MONTY, Rog...

Cote : 19930587/13

Période : 1988 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1988)
* ENA : Promotion Henri-François d'Aguesseau | Politique étrangère : indépendance | L'indépendance : thème capital de la politique étrangère...

Période : 1981 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1979-1983)
MOLINA, Richard | MONSARET, Henri | MORAND, Gaston | MOREL, Pierre | MORET-LEROUX, Gilbert | MOUGENEZ, Fernand | MOUQUET, Charles | MULLER, ...

Cote : 19820665/33

Période : 1978 - 1978

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1978)
DELERIVE, Roger | MOREL, Pierre | VEZILIER, Marceau

Cote : 19940685/1231

Période : 1977 - 1994

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...
Comptabilité postérieure au décès de Pierre Grasset-Morel : documents comptables, correspondance et notes.

Cote : 157 J 24

Période : 1967 - 1989

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
MINA, Jacques | MINAIRE, André | MOLLARD, Jean-Louis | MONCHENY, Monique | MONTAGNE, Marie-Hélène | MORCELY, Pierre | MOREL, Pierre | NEUDER...

Cote : 20060579/42

Période : 1963 - 1966

Fonds : Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1963-1966)
Interventions en tant que député de l'Hérault : correspondance active.

Cote : 157 J 43

Période : 1962 - 1962

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)

Morel, Pierre

333 contenus liés

Liens