Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Leclerc, Jean-Pierre

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1. BUDGET ET GENERALITES,

Cote : 19930358/1-19930358/2

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
- Note relative au contrôle interne de la gestion administrative, financière et comptable de la RTLN, mars 1976. | - Contrats d'assurances p...

Cote : 19930358/1

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
- Budget 1984 : exécution du budget, notes au contrôleur d'Etat et au Ministre du Budget. Synthèse du budget artistique. Note concernant l'e...

Cote : 19930358/2

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
2. CONVENTIONS COLLECTIVES,

Cote : 19930358/3-19930358/6

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
- Textes des conventions collectives toutes catégories, 1971-1977, 1979-1982. | - Renégociation : notes entre le Président du TNOP et le Min...

Cote : 19930358/3

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
- Négociations : projets de texte et procès-verbaux, 1982-1983. Textes et chiffrage du coût de la convention, 1983. Commission Interminister...

Cote : 19930358/6

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
3. RAPPORTS ET ETUDES SUR L'OPERA, | - Etude "Une réforme de l'Opéra" par Jean VILAR, annexes 1 et 2, 30 juin 1968. | - Rapport d'enquête su...

Cote : 19930358/6

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
- Opéra Bastille : notes à l'attention du Président du Conseil d'administration Raymond Soubie, dossier de fonctionnement de l'Opéra Bastill...

Cote : 19930358/10

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
1. DOSSIERS DE JEAN-PIERRE LECLERC,

Cote : 19930358/11-19930358/19

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
Gestion financière et comptable, contentieux,

Cote : 19930358/13-19930358/16

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)

Leclerc, Jean-Pierre

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