Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bombail, Entreprise Louis

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Marchés, lots n°1 et 2 entreprise Vidalon (gros-oeuvre et couverture), lots n°2, 3 et 4 entreprise Carmo (charpente, menuiserie, plâtrerie),...

Cote : 128 J 327

Période : 1998 - 1999

Fonds : Répertoire numérique des archives de l'architecte Mariano Marcos
Marchés, lot n°5 entreprise Grégoire (chauffage-sanitaire), lot n°6 entreprise Lartigue (électricité), lot n°7 entreprise Louis Bombail (pei...

Cote : 128 J 150

Période : 1991 - 1994

Fonds : Répertoire numérique des archives de l'architecte Mariano Marcos
Marchés, lot n°1 entreprise Socabat (charpente-couverture, gros oeuvre), lot n°2 entreprise La Menuiserie (menuiserie), lot n°3 entreprise L...

Cote : 128 J 181

Période : 1991 - 1992

Fonds : Répertoire numérique des archives de l'architecte Mariano Marcos
Marchés, lot 1 et 2 entreprise SNTG (menuiserie, maçonnerie, charpente couverture), lot n°3 entreprise Louis Bombail (peinture), lot n°4 ent...

Cote : 128 J 21

Période : 1985 - 1988

Fonds : Répertoire numérique des archives de l'architecte Mariano Marcos
Marchés, lot n°1 entreprise Pol (gros-œuvre), lot n°2 et 3 entreprise Fourcade (charpente/couverture, menuiserie), lot n°4 entreprise Duboé ...

Cote : 128 J 193

Période : 1993 - 1993

Fonds : Répertoire numérique des archives de l'architecte Mariano Marcos

Bombail, Entreprise Louis

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