Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Schnell, Philibert (industriel ; Nantes)

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Statuts (1918), inscriptions au registre du commerce (1956 ; 1972), conditions, actes de locations des première et deuxième sociétés (1835-1...

Cote : 56 J 1

Période : 1835 - 1947

Fonds : Fonds Basset, conserverie de poissons à La Rochelle.
Information intérieure

Période : 1803 - 1979

Fonds : Fonds Basset, conserverie de poissons à La Rochelle.
Usine des Sables-d'Olonne (Vendée) : adjudication de vente judiciaire après faillite (décembre 1864), journal (juillet 1973), deux photograp...

Cote : 56 J 5

Période : 1864 - 1973

Fonds : Fonds Basset, conserverie de poissons à La Rochelle.
Fonds Basset, conserverie de poissons à La Rochelle, Les Sables-d'Olonne (Vendée) et Concarneau (Finistère)

Cote : 56 J 1-13

Période : 1803 - 1973

Fonds : État des fonds de la série J
Constitution de l'affaire et liquidation de l'affaire

Période : 1803 - 1979

Fonds : Fonds Basset, conserverie de poissons à La Rochelle.
Conseils

Période : 1803 - 1979

Fonds : Fonds Basset, conserverie de poissons à La Rochelle.
Assemblée générale ordinaire : procès-verbal de réunion (2 mai 1972), assemblée générale extraordinaire : procès-verbal de réunion (2 mai 19...

Cote : 56 J 2

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Basset, conserverie de poissons à La Rochelle.
Direction générale

Période : 1803 - 1979

Fonds : Fonds Basset, conserverie de poissons à La Rochelle.
Domaine

Période : 1803 - 1979

Fonds : Fonds Basset, conserverie de poissons à La Rochelle.
Activité de l'entreprise

Période : 1803 - 1979

Fonds : Fonds Basset, conserverie de poissons à La Rochelle.

Schnell, Philibert (industriel ; Nantes)

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