Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fédération des associations de solidarité avec les travailleurs immigrés. France

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Cote : 3D12/9, 3A22/5

Période : 1983 - 1987

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 2
Naturalisations – Les Dits de Nantes

Cote : NUMAUD/0013/54

Période : 1989 - 1989

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Agence IM'média
Documentation sur les organismes publics et privés liés à l’immigration et aux migrants : Association des Marocains de France (AMF), Comité ...

Cote : F/DELTA/2149/1322

Période : 1977 - 1979

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 1
Projet de loi "Besson" relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité

Période : 2010 - 2010

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier
Documents divers et tracts de la Fédération des associations de solidarité avec les travailleurs immigrés

Période : 1972 - 1987

Fonds : Répertoire numérique du fonds Ramón Casamitjana
Associations et collectifs pour les droits des étrangers

Cote : AFN499A01-AFN499A22

Période : 1970 - 2009

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Fédération des associations de solidarité avec les travailleurs immigrés

Cote : Sup/72

Période : 1981 - 1981

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 1
Circulaire Chevènement . 1997-2000

Cote : ARCH/0103/721

Période : 1928 - 2008

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la LDH

Fédération des associations de solidarité avec les travailleurs immigrés. France

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