Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice. Conseil d'embellissement

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Facciate della casa del signor Andrea Verani posta nella contrada di S[an]ta Riparata, col progetto d'innalzamento d'un quarto piano.

Cote : O 4/3-17

Période : 1835 - 1855

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
[Plan des maisons construites entre la route royale de France, la route communale de Saint-Etienne et le Pont-Neuf].

Cote : O 4/3-18

Période : 1835 - 1855

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
[Requête du baron Meraud désireux d'ouvrir des portes de magasin au rez-de-chaussée de l'immeuble qu'il possède rue du Théâtre].

Cote : O 4/3-19

Période : 1835 - 1855

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Prospetto delle facciate della casa che il signor Mastro Impresario Stefano Gilli desidera costruire sul terreno di Levante e Mezzogiorno : ...

Cote : O 4/3-20

Période : 1851 - 1851

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Devanture che il mercante sarto Biagio Belgrand si propone di far eseguire innanzi la porta di un magazzino da lui preso in affitto nella ca...

Cote : O 4/3-21

Période : 1851 - 1851

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Alzato occidentale della casa propria del signor Negoziante Adolfo Sasserno sita nella contrada di San Francesco di Paola coll' indicazione ...

Cote : O 4/3-22

Période : 1851 - 1851

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Estratto parte in qua del piano regolatore della città di Nizza indicante la località ove trovasi la casa del ricorrente Gio Battista Provin...

Cote : O 4/3-23

Période : 1851 - 1851

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Estratto parte in qua del piano regolatore del sobborgo di S. Gio. Battista nella città di Nizza indicante il sito in cui il signor Cagnoli ...

Cote : O 4/3-24

Période : 1851 - 1851

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Ortografia dei fabbricati da eseguirsi a mezzodì della piazza quadrilatera avanti al Ponte Nuovo approvata con deliberazione del Consiglio d...

Cote : O 4/3-25

Période : 1851 - 1851

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Estratto parte in qua del piano della Città di Nizza Marittima colla regolatrice del circondario del Porto di Limpia, indicante il sito in c...

Cote : O 4/3-26

Période : 1852 - 1852

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)