Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice, Diocèse de (France)

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Contre André et Annibal Cristini d'Utelle.

Cote : GG 4-5

Période : 1595 - 1608

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Contre Claude Trastour, tailleur, portier de la porte du Paillon, qui possède des livres suspects, des cordes de pendus, des triangles de bo...

Cote : GG 4-6

Période : 1598 - 1598

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Contre Michel Palléri, apothicaire, pour propos hérétiques.

Cote : GG 4-7

Période : 1600 - 1601

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Contre Jeanne Pagani.

Cote : GG 4-8

Période : 1604 - 1608

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Contre Benoît Brandis, tanneur, pour avoir péché publiquement, notamment en mangeant de la viande un vendredi.

Cote : GG 4-9

Période : 1605 - 1606

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Contre Claudine Guimiglia, pour avoir critiqué la religion catholique et approuvé la religion juive.

Cote : GG 4-10

Période : 1608 - 1609

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Contre Jean Gantelme, pour hérésie et blasphèmes.

Cote : GG 4-11

Période : 1608 - 1614

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Contre Jean Torrini de Lantosque, pour blasphèmes.

Cote : GG 4-12

Période : 1609 - 1610

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Contre Antoine Bonetto d'Isola pour sorcellerie.

Cote : GG 4-13

Période : 1610 - 1610

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Contre Jean Auda d'Utelle, docteur, pour sorcellerie.

Cote : GG 4-14

Période : 1611 - 1611

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Nice, Diocèse de (France)

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