Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France, Yolande de (1434-1478 ; duchesse de Savoie)

Date de naissance :

2 octobre 1434

Date de décès :

1 septembre 1478

Description :

duchesse de Savoie

Source :

Wikidata : Yolande de France

Autres ressources :

data.bnf.fr : Yolande de France (duchesse de Savoie, 1434?-1478)

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Ordre de Yolande de France de ne donner de sauf-conduits qu'aux patrons des bateaux qui font le service de la gabelle du sel.

Cote : HH 99-2

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
La régente Yolande ordonne à Antoine d'Orly, gouverneur de la ville et du comté, et aux deux juges d'intimer à l'évêque de se procurer avant...

Cote : GG 10-2

Période : 1474 - 1474

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Interdiction faite par Louis Ier aux gouverneur, juge-mage et receveur d'accorder des sauf-conduits sans l'avis du conseil des Huit et des m...

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Période : 1443 - 1490

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
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Période : 1477 - 1491

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
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Cote : HH 102-14

Période : 1457 - 1463

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Statuts et titres fondateurs

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Période : 1247 - 1673

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Répertoire numérique des archives communales de Barcelonnette

Période : 1477 - 1966

France, Yolande de (1434-1478 ; duchesse de Savoie)

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