Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vassal, Michel

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Familles diverses

Période : 1728 - 1774

Fonds : Série S (10 S) - Papiers Vassal
Famille Reparator.

Cote : 10 S 1

Période : 1728 - 1728

Fonds : Série S (10 S) - Papiers Vassal
Affaire Diana contre Gras, Sicart, Maulaudi.

Cote : 10 S 7

Période : 1759 - 1774

Fonds : Série S (10 S) - Papiers Vassal
Famille Blancardi-Raimondi

Période : 1729 - 1751

Fonds : Série S (10 S) - Papiers Vassal
Testaments de l'avocat Alexandre Blancardi, de Sospel, et de son fils Pierre-Antoine Blancardi.

Cote : 10 S 2

Période : 1729 - 1729

Fonds : Série S (10 S) - Papiers Vassal
Disposition testamentaires de Marie-Catherine Vassal, fille de Jérôme Raymondi, épouse en premières noces de Pierre-Antoine Blancardi (1736)...

Cote : 10 S 3

Période : 1736 - 1750

Fonds : Série S (10 S) - Papiers Vassal
Procès Vassal contre Blancardi, à propos du partage de la dot de Marie-Catherine Raymondi.

Cote : 10 S 4

Période : 1749 - 1751

Fonds : Série S (10 S) - Papiers Vassal
Famille Vassal

Période : 1743 - 1792

Fonds : Série S (10 S) - Papiers Vassal
Quittances des prieurs de l'hospice de Brau pour 1 émine de blé, reçue de M. Vassal chaque année (1743-1756). Demande de dissolution du mari...

Cote : 10 S 4

Période : 1743 - 1772

Fonds : Série S (10 S) - Papiers Vassal
Occupation de Sospel par les troupes françaises

Cote : 10 S 12

Période : 1792 - 1792

Fonds : Série S (10 S) - Papiers Vassal

Vassal, Michel

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