Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moreau, Pierre

Date de naissance :

28 décembre 1864

Date de décès :

19 février 1892

Description :

Né le 5 mai 1834 à Saint-Branchs (Indre-et-Loire)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Moreau, Pierre

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Moreau (Pierre) relieur de livres rue des Grands Augustins § Mariage de ..

Cote : MC/ET/XI/497

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Inventaire après décès de Pierre Moreau

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles MOINE de LA VERSINE, 14 août 1789 - 14 juin 1809 (étude LXXXIV)
Mise en apprentissage chez Pierre de LA SALLE, marchand de poisson d'eau douce, pour 5 ans, de Pierre MOREAU, fils mineur de feu Jean MOREAU...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Inventaire après décès de Pierre Touillion, procureur en Parlement, rue de la Harpe, époux de Pierre Moreau.

Cote : MC/ET/I/159

Période : 1671 - 1671

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GRÉGOIRE, mars 1668 - 7 janvier 1675 (étude I)
Vente de chevaux à Pierre MOREAU, maître des oeuvres de maçonneries pour le roi au bailliage de Gisors, et vente audit Pierre MOREAU, d'une ...

Cote : MC/ET/CXXII/1051

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
Vente à Pierre MOREAU, maître des oeuvres de maçonneries pour le roi à Gisors, de huit chevaux pour compenser la perte d'un bateau appartena...

Cote : MC/ET/CXXII/1051

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
Devis et marché de maçonnerie et charpenterie par Pierre Moreau, maître des œuvres de maçonnerie du roi du baillage de Gisors, envers Léon L...

Cote : MC/ET/CXXII/1052

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
Quittance. SODEE, Anne, épouse de. MOREAU, Pierre. COUSTURIER, Jean.

Cote : MC/ET/XX/274

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LE ROUX, 9 mars 1630 - 1663 (étude XX)
Déclaration de Pierre Moreau, contrôleur des guerres, relative à l'acquisition de 100 livres de rente sur le grenier à sel de Paris, faite p...

Cote : MC/ET/III/220

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Contrat de mariage entre Louis Annibal d'Agoult, garde major général des gardes du corps du roi, fils de feu André d'Agoult et Madeleine Dau...

Cote : MC/RS//1505

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)