Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conservatoire national des arts et métiers

Date de début :

1 janvier 1794

Source :

Archives nationales : Conservatoire national des arts et métiers

Autres ressources :

data.bnf.fr : Conservatoire national des arts et métiers. France
Wikidata : Conservatoire national des arts et métiers

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éducation nationale ; Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) (1975-1987)

Cote : 19970220/1-19970220/2

Période : 1975 - 1987
Enquête sur les grandes écoles, 1968-1969 | Ecoles de sage-femme | Besançon, centre hospitalier universitaire (CHU) | Bordeaux, centre hospi...

Cote : 19770520/1

Période : 1960 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau études éco...
idem, 1968-1969 | Sciences commerciales, Ecoles supérieures de Commerce et d'administration des entreprises (ESCAE) | Aix-Marseille (ESCAE) ...

Cote : 19770520/2

Période : 1960 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau études éco...
idem, 1968-1969 | Ecoles publiques d'ingénieurs | Aix-Marseille, école supérieure de physique | Aix-Marseille, institut de pétrochimie et de...

Cote : 19770520/3

Période : 1960 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau études éco...
Enquête sur les grandes écoles 1969-1970 et 1970-1971, écoles privées d'ingénieurs, éducation physique 1

Cote : 19770520/4

Période : 1960 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau études éco...
idem - 1969-1970, 1970-1971, écoles de sages-femmes écoles d'arts, écoles normales supérieures, grands établissements scientifiques

Cote : 19770520/5

Période : 1960 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau études éco...
idem 1969-1970, 1970-1971, écoles d'éducateurs spécialisés, écoles de santé, écoles de psychologues, écoles de sciences administratives et j...

Cote : 19770520/6

Période : 1960 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau études éco...
idem 1969-1970, 1970-1971, écoles de la marine marchande, écoles littéraires, sciences commerciales

Cote : 19770520/7

Période : 1960 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau études éco...
idem - 1969-1970, 1970-1971, écoles d'ingénieurs dépendant du Ministre de l'Education

Cote : 19770520/8

Période : 1960 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau études éco...
idem, 1969-1970, 1970-1971, écoles publiques d'ingénieurs dépendant d'autres ministères, écoles vétérinaires et agricoles

Cote : 19770520/9

Période : 1960 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières ; Sous-direction de la prévision ; Bureau études éco...

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