Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charles VI (1368-1422 ; roi de France)

Date de naissance :

11 décembre 1368

Date de décès :

30 octobre 1422

Description :

roi de France de 1380 à 1422

Source :

Wikidata : Charles VI de France

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charles VI (roi de France, 1368-1422)

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Lettres royaux.

Cote : 3 H 9

Période : 1212 - 1745

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Lettres des rois de France.

Cote : 6 H 13

Période : 1385 - 1680

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Décimes.

Cote : 7 H 1288

Période : 1405 - 1406

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Diplômes.

Cote : 1 H 11

Période : 836 - 1479

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Droit de Committimus

Cote : 1 H 21

Période : 1381 - 1739

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Don par Charles VI de 2000 francs à prendre sur les aides pour une mission en Espagne.

Cote : 32 F 1560-bis

Période : 1391 - 1392

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Abbaye de Notre-Dame de Lannoy. Diocèse de Beauvais.

Cote : 2 F 222

Période : 1374 - 1374

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Montmorency.

Cote : 2 F 258, 2 F 258-2, 2 F 258-3, 2 F 258-4, 2 F 258-5, 2 F 258-6, 2 F 258-7, 2 F 258-8, 2 F 258-9, 2 F 258-10, 2 F 258-11, 2 F 258-12

Période : 1292 - 1503

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Lettres patentes du roi Philippe Le Bel qui accordent à Mathieu de Montmorency une foire de deux jours dans sa ville de Damville.

Cote : 2 F 258-1

Période : 1292 - 1292

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Lettres patentes du roi Philippe Le Bel qui délèguent trois commissaires pour faire l'assiette de 258 livres de don annuel qu'il a fait à Ma...

Cote : 2 F 258-2

Période : 1292 - 1292

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)