Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rendu, Charles (actif en 1633-1687)

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Minutes

Cote : 3 E 17325-17336

Période : 1633 - 1687

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1677-17 juillet 1678

Cote : 3 E 17335

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
13 septembre 1682-23 avril 1687

Cote : 3 E 17336

Période : 1682 - 1687

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
RENDU Charles, notaire à Lancrans

Cote : 3 E 17325-17336

Période : 1633 - 1687

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
19 mars 1633-1639

Cote : 3 E 17325

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1653-1654

Cote : 3 E 17328

Période : 1653 - 1654

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1666-1669

Cote : 3 E 17332

Période : 1666 - 1669

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1670-1671

Cote : 3 E 17333

Période : 1670 - 1671

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1640-1644

Cote : 3 E 17326

Période : 1640 - 1644

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1649-1652

Cote : 3 E 17327

Période : 1649 - 1652

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde

Rendu, Charles (actif en 1633-1687)

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