Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brunel, Thomas (actif en 1661-1700)

Affiner votre recherche :

26 contenus liés

BRUNEL Thomas, notaire à Mogneneins

Cote : 3 E 10383-10406

Période : 1661 - 1700

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1665-1666

Cote : 3 E 10387

Période : 1665 - 1666

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1669

Cote : 3 E 10388

Période : 1669 - 1669

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1673

Cote : 3 E 10391

Période : 1673 - 1673

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1676

Cote : 3 E 10394

Période : 1676 - 1676

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1681

Cote : 3 E 10397

Période : 1681 - 1681

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1683-1684

Cote : 3 E 10398

Période : 1683 - 1684

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
Minutes

Cote : 3 E 10383-10406

Période : 1661 - 1700

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1664-1666

Cote : 3 E 10384

Période : 1664 - 1666

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
février 1670-2 avril 1675

Cote : 3 E 10386

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie

Brunel, Thomas (actif en 1661-1700)

26 contenus liés

Liens