Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourbon, Paul (actif en 1673-1694)

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Acquets, ventes

Cote : 3 E 10465

Période : 1673 - 1694

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
Mariages

Cote : 3 E 10463

Période : 1673 - 1674

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
Accords, transactions, partages

Cote : 3 E 10466

Période : 1674 - 1693

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
BOURBON Paul, notaire à Chaneins

Cote : 3 E 10463-10467

Période : 1673 - 1694

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
Minutes

Cote : 3 E 10463-10467

Période : 1673 - 1694

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
Testaments

Cote : 3 E 10464

Période : 1674 - 1694

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
Quittances, actes divers

Cote : 3 E 10467

Période : 1673 - 1694

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie

Bourbon, Paul (actif en 1673-1694)

7 contenus liés

Liens