Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourbon, Louis Armand de (1695-1727 ; prince de Conti)

Date de naissance :

10 novembre 1695

Date de décès :

4 mai 1727

Description :

militaire français

Source :

Wikidata : Louis-Armand de Bourbon-Conti

Autres ressources :

data.bnf.fr : Louis-Armand de Bourbon Conti (prince de, 1695-1727)

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Défaut au profit de Louis-Armand de Bourbon, prince de Conti, à propos de l'estimation de la succession du duc de Longueville (dép. Seine-et...

Cote : 1J486/2

Période : 1719 - 1719

Fonds : 1J - Petits fonds privés isolés
Inventaire après décès de Louise Elisabeth de Bourbon-Condé, princesse du sang, veuve de Louis Armand de Bourbon, prince de Conti, prince du...

Cote : MC/ET/XCII/773

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)
Echange. Louis Armand Bourbon prince de Conti (veuve). Louise Elisabeth de Bourbon. Conseil d'Etat. Orange (Vaucluse) [principauté].

Cote : MC/ET/XXIX/402

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Bourbon, Louis Armand de (1695-1727 ; prince de Conti)

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