Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guérin, Denis (actif en 1759-1810)

Affiner votre recherche :

53 contenus liés

1767

Cote : 3 E 12777

Période : 1767 - 1767

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1770

Cote : 3 E 12780

Période : 1770 - 1770

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1773

Cote : 3 E 12783

Période : 1773 - 1773

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1774

Cote : 3 E 12784

Période : 1774 - 1774

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1776

Cote : 3 E 12786

Période : 1776 - 1776

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1781

Cote : 3 E 12791

Période : 1781 - 1781

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1782

Cote : 3 E 12792

Période : 1782 - 1782

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1783

Cote : 3 E 12793

Période : 1783 - 1783

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
an III

Cote : 3 E 12805

Période : 1794 - 1795

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
an IV

Cote : 3 E 12806

Période : 1795 - 1796

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens

Guérin, Denis (actif en 1759-1810)

53 contenus liés

Liens