Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissonnet, François Antoine (actif en 1891-1908)

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9 janvier-30 décembre 1891

Cote : 3 E 32597

Période : 1891 - 1891

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1894

Cote : 3 E 32600

Période : 1894 - 1894

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1902

Cote : 3 E 32609

Période : 1902 - 1902

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
3 janvier-28 mai 1904

Cote : 3 E 32611

Période : 1904 - 1904

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
2 janvier-29 mai 1905

Cote : 3 E 32613

Période : 1905 - 1905

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1906

Cote : 3 E 32615

Période : 1906 - 1906

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
2 janvier-1er septembre 1908

Cote : 3 E 32617

Période : 1908 - 1908

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
BOISSONNET François-Antoine, notaire à Saint-Jean-le-Vieux

Cote : 3 E 32546, 32597-32617

Période : 1891 - 1908

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1892

Cote : 3 E 32598

Période : 1892 - 1892

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1896

Cote : 3 E 32602

Période : 1896 - 1896

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
7 janvier-30 mai 1898

Cote : 3 E 32604

Période : 1898 - 1898

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1899

Cote : 3 E 32606

Période : 1899 - 1899

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1900

Cote : 3 E 32607

Période : 1900 - 1900

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1901

Cote : 3 E 32608

Période : 1901 - 1901

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1903

Cote : 3 E 32610

Période : 1903 - 1903

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
Minutes

Cote : 3 E 32597-32617

Période : 1891 - 1908

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1893

Cote : 3 E 32599

Période : 1893 - 1893

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1895

Cote : 3 E 32601

Période : 1895 - 1895

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1897

Cote : 3 E 32603

Période : 1897 - 1897

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
9 juin-31 décembre 1898

Cote : 3 E 32605

Période : 1898 - 1898

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1er juin-31 décembre 1904

Cote : 3 E 32612

Période : 1904 - 1904

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
4 juin-31 décembre 1905

Cote : 3 E 32614

Période : 1905 - 1905

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1907

Cote : 3 E 32616

Période : 1907 - 1907

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain

Boissonnet, François Antoine (actif en 1891-1908)

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