Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

Date de début :

1 janvier 1967

Date de fin :

31 décembre 2009

Source :

Archives nationales : Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

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Cote : 1320 W 2

Période : 1992 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
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Cote : 1320 W 3

Période : 1995 - 1996

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Cote : 1320 W 4

Période : 1994 - 1998

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
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Cote : 1320 W 5

Période : 1993 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Association Office Municipal des Sports, gestion : analyse synthétique du compte de résultat (1996-2000), étude sur l’évolution des subventi...

Cote : 862 W 21

Période : 1994 - 2003

Fonds : 862W
Personnel non titulaire. - Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : états récapitulatifs de fin de co...

Cote : 466 W 54

Période : 1998 - 2002

Fonds : 466W
Agriculture ; Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (CNASEA) : dossier de migrations rurales (1961-1...

Cote : 19760348/1-19760348/56

Période : 1961 - 1964
Agriculture ; Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) (1974-1977)

Cote : 19890076/1-19890076/55

Période : 1974 - 1977
Agriculture ; Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) (1975-1977)

Cote : 19890079/1-19890079/26

Période : 1975 - 1977
Agriculture ; Centre nationale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) (1973-1995)

Cote : 20020110/1-20020110/10

Période : 1973 - 1995

Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

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