Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alliot-Marie, Michèle (1946-)

Date de naissance :

10 septembre 1946

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Michèle Alliot-Marie

Autres ressources :

data.bnf.fr : Michèle Alliot-Marie

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Visite de Madame Michèle Alliot-Marie.

Cote : 1646 W 75

Période : 2003 - 2003

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du service communication du Conseil général des Hautes-Alpes
[Visite de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la jeunesse et des sports] / [non identifié]. 1994

Cote : 1348

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1541 W - Fonds du Conseil général du Finistère, Direction de la communication
Apprentissage, 1994 | création de l'Union Nationale Sportive de l'Apprentissage ; mise en oeuvre de l'apprentissage dans les métiers de l'an...

Cote : 19960078/1

Période : 1993 - 1995

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chargé de mission (1993-1995)
Conseil National du Patronat Français, 1994 | rapport du groupe de travail "service à la personne" ; campagne "cap sur l"avenir", bilan ; SN...

Cote : 19960078/2

Période : 1993 - 1995

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chargé de mission (1993-1995)
Homologation des diplômes des activités physiques et sportives, 1994

Cote : 19960078/2-19960078/3

Période : 1993 - 1995

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chargé de mission (1993-1995)
commission d'homologation : mise en place ; projet d'arrêté fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement et l'...

Cote : 19960078/2

Période : 1993 - 1995

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chargé de mission (1993-1995)
réunion des Ministres européens responsables du sport - Strasbourg, avril 1994, documents de base et documents de séance | profession sport ...

Cote : 19960078/3

Période : 1993 - 1995

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chargé de mission (1993-1995)
Consultation des jeunes, 1994 | Pour les jeunes : un nouvel élan, rapport introductif, document provisoire ; débat national sur la jeunesse ...

Cote : 19960078/4

Période : 1993 - 1995

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chargé de mission (1993-1995)
Aménagement du territoire, 1994-1995

Cote : 19960078/5-19960078/6

Période : 1993 - 1995

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chargé de mission (1993-1995)
compte rendu de réunion ; création du fonds national pour l'aménagement et le développement du territoire (FNADT)

Cote : 19960078/5

Période : 1993 - 1995

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chargé de mission (1993-1995)