Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Artois, Louis Antoine d' (1775-1844 ; duc d'Angoulême)

Date de naissance :

6 août 1775

Date de décès :

3 juin 1844

Description :

fils de Charles X (1775-1844)

Source :

Wikidata : Louis de France

Autres ressources :

data.bnf.fr : Louis Antoine d'Artois Angoulême (duc d', 1775-1844)

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

5 contenus liés

Vente des écuries de Noailles à Saint-Germain-en-Laye, rue de Pontoise, par Pierre Antoine Bezuchet [Bézuchet], et Charles Lebailly, marchan...

Cote : MC/ET/XLVI/792

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Maurice Adolphe Charles de Flavigny, premier secrétaire d'ambassade, sous-...

Cote : MC/RS//1410

Période : 1830 - 1854

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Didier Nicolas RIANT, 23 juillet 1816 - 11 avril 1833 (étude XLVIII)
Fonds du château de Rosny / archives du duc et de la duchesse de Berry (1796-1869)

Cote : 371AP/1-371AP/16

Période : 1796 - 1869
"Louis Antoine de France, duc d'Angoulême, amiral de France, colonel général des cuirassiers et des dragons. Né à Versailles le 6 août 1775"...

Cote : 2 Fi 78

Période : 1795 - 1820

Fonds : Sous-série 2 Fi : documents figurés de dimensions inférieures à 24 x 30 cm
Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon ...

Cote : 1M383

Fonds : 1M - Administration générale du département. Cabinet du Préfet (1800-1940)

Artois, Louis Antoine d' (1775-1844 ; duc d'Angoulême)

5 contenus liés

Liens