Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arnoult, Philippe-François

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ARNOULT, Philippe François

Cote : V/1/374

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Arnoult (Philippe François) maître marbrier rue de la Lune § Cautionnement

Cote : MC/ET/XVII/791

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)
Arnoult (Philippe-François) sculpteur-marbrier § mariage

Cote : MC/ET/XXXVI/418

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François TOUVENOT, 29 novembre 1721 - 12 mars 1754 (étude XXXVI)
MALLET, Jacques

Cote : V/1/430

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
ARNOULT (Philippe François) Maître marbrier Rue Meslay § Procuration ..

Cote : MC/ET/XXVIII/266

Période : 1740 - 1740

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
Arnoult (Philippe François) Sculpteur et marbrier rue Meslay § bail à ..

Cote : MC/ET/XXXVIII/301

Période : 1738 - 1738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, 22 avril 1730 - décembre 1739 (étude XXXVIII)
Arnoult (Philippe François) maître marbrier à Paris § Comparutions

Cote : MC/ET/XXXV/612

Période : 1738 - 1738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François RAHAULT, 23 février 1734 - 28 mars 1740 (étude XXXV)
Arnoult (Philippe François) maître marbrier rue de Meslay § obligation

Cote : MC/ET/XXXV/612

Période : 1738 - 1738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François RAHAULT, 23 février 1734 - 28 mars 1740 (étude XXXV)
Arnoult (Philippe François) maître marbrier rue de la Lune § Cautionnement

Cote : MC/ET/XVII/761

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)
ARNOULT (Philippe François) Sculpteur marbrier Rue Tiquetonne - § Bail de meubles à ..

Cote : MC/ET/X/485

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MACQUER, 22 juin 1748 - 15 février 1764 (étude X)

Arnoult, Philippe-François

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