Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brillartz de Beaucé, Joseph (16..-1736)

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Nomination de Joseph Brillartz de Beaucé à l'office de conseiller élu en l'élection de La Flèche (1718).

Cote : 6 J 140

Période : 1718 - 1736

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Succession de Joseph Brillartz de Beaucé († 1736).

Cote : 6 J 206

Période : 1690 - 1757

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Rente due par Joseph Brillartz de Beaucé à Renée Suard veuve Brillartz sa tante.

Cote : 6 J 177

Période : 1720 - 1765

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Rente due par Joseph Brillartz de Beaucé à G. Négrier de la Guérinière son oncle (ou son cousin ?).

Cote : 6 J 178

Période : 1726 - 1765

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Droit de franc-fief pour les domaines de Beaucé.

Cote : 6 J 190

Période : 1709 - 1786

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Règlement de la succession Auvé et Le Royer.

Cote : 6 J 205

Période : 1690 - 1736

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J

Brillartz de Beaucé, Joseph (16..-1736)

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