Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de Bénévent-et-Charbillac

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Mines et carrières

Cote : E DEPOT 41 O 4

Période : 1867 - 1867

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Bureau de bienfaisance

Cote : E DEPOT 41 Q 1

Période : 1892 - 1904

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Assistance médicale gratuite : registre des réquisitions pour les visites médicales (1897-1902), listes nominatives des indigents (1900-1902...

Cote : E DEPOT 41 Q 2

Période : 1897 - 1902

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
État nominatif des enfants en nourrice.

Cote : E DEPOT 41 Q 3

Période : 1899 - 1899

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
F - Population - Économie sociale - Statistique

Cote : E DEPOT 41 F 1-3

Période : 1856 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Statistique agricole annuelle : questionnaire communal.

Cote : E DEPOT 41 F 2

Période : 1882 - 1901

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Matrice cadastrale.

Cote : E DEPOT 41 G 3

Période : 1801 - 1900

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Impôts directs

Cote : E DEPOT 41 G 4-9

Période : 1850 - 1906

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Registre pour l'inscription des déclarations faites par les contribuables sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes.

Cote : E DEPOT 41 G 6

Période : 1897 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Matrice générale des quatre contributions.

Cote : E DEPOT 41 G 7

Période : 1850 - 1894

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac

Municipalité de Bénévent-et-Charbillac

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