Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ZAHRA, Bernard

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Contrôle des préfectures par l'inspection générale de l'administration, rapports et synthèses

Cote : 19890065/1

Période : 1985 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-198...
Invitation en France de délégations militaires étrangères par des municipalités

Cote : 19890065/1

Période : 1966 - 1977

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-198...
Stages et visites

Cote : 19890065/1

Période : 1979 - 1981

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-198...
Dossiers de Bernard Zahra, administrateur civil

Période : 1947 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-198...
Ministère de l'Urbanisme

Cote : 19890065/2

Période : 1986 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-198...
Ministère de la Jeunesse et des Sports

Cote : 19890065/2

Période : 1986 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-198...
Circulaires du Premier ministre

Cote : 19890065/2

Période : 1986 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-198...
Midi-Pyrénées

Cote : 19890065/3

Période : 1977 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-198...
Nord-Pas-de-Calais

Cote : 19890065/3

Période : 1974 - 1985

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-198...
Pays de la Loire

Cote : 19890065/3

Période : 1974 - 1985

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Administration territoriale, coopération internationale et affaires régionales (1947-198...

ZAHRA, Bernard

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